Contrexéville avec Passion mais Raison

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Au menu, le 12 mai 2016

08/05/2016

 

 

Conseil Municipal du 12 mai 2016
Ordre du jour

1) Election d'un nouveau délégué suppléant au SIVU de gestion de la station d'épuration Vittel-Contrexéville
2) Election d'un nouveau membre aux commissions municipales : Travaux, Finances, Tourisme
3) Délégation générale donnée au maire par le conseil municipal : délibération modificative
4) Gestion des thermes par la SAEML : autorisation donnée aux représentants de la commune d'accepter une augmentation du capital social de la société par l'émission de nouvelles actions et la souscription de la commune
5) Immatriculation de la SAEML des Thermes à Atout France : garantie financière de la commune demandée par l'organisme de caution
6) Marché de fourniture restauration scolaire et petite enfance : autorisation donnée au maire de lancer et signer un appel d'offres ouvert
7) Syndicat pour la reconstruction du centre de secours principal de l'Agglomération Vittel-Contrexéville : contribution financière de la commune pour l'exercice 2016
8) Contribution communale aux dépenses de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la Meuse et de ses affluents (EPAM) pour l'exercice 2016
9) Contribution de la commune au Syndicat Mixte Départemental d'Assainissement Non Collectif des Vosges (SDANC) pour l'année 2016
10) Demande de garantie d'emprunt d'un prêt de 60 000 € pour la SAEML de gestion des Thermes
11) Surveillance de la piscine de plein air au lac, saison estivale 2016 : autorisation donnée a maire de signer une convention avec le SDIS
12) Convention entre la commune et l'association Chantier Services - année 2016
13) Convention d'objectifs et de moyens Association Culturelle et Sportive des Ecoles de Contrexéville : autorisation donnée au maire de signer un avenant
14) Mise à disposition de locaux, résidence Henri Vincenot : contrat de location avec la fédération des Maisons Familiales Rurales Vosges/Haute Marne
15) Camping municipal - tarifs : délibération complémentaire
16) Modernisation et optimisation de l'éclairage public : demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du dispositif d'appui à l'investissement local, de l'appel à projet "TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE", et auprès du département des Vosges
17) Amélioration énergétique école maternelle Jacques Prévert : demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du dispositif d'appui à l'investissement local, de l'appel à projet "TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE", et auprès du département des Vosges
18) Renouvellement du parc automobile - Achat d'un véhicule électrique : demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du dispositif d'appui à l'investissement local, de l'appel à projet "TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE", et auprès du département des Vosges
19) Aménagement de la desserte des lacs de la Folie et quartiers annexes : demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du dispositif d'appui à l'investissement local, de l'appel à projet "TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE", et auprès du département des Vosges
20) Restauration des berges des lacs de la Folie : demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du dispositif d'appui à l'investissement local, de l'appel à projet "TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE", et auprès du département des Vosges
21) Mise en œuvre des travaux des deux premières années de l'agenda d'accessibilité programmé : demande de subventions auprès de l'Etat dans le cadre du dispositif d'appui à l'investissement local, du département des Vosges et du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
22) Plan de gestion différenciée des espaces verts : sollicitation d'une subvention à l'agence Rhin-Meuse
23) Remplacement des filtres de la station de traitement d'eau potable de Contrexéville : sollicitation d'une subvention de l'agence Rhin-Meuse eu bue du financement de la mission d'AMO confiée à l'ATD
24) Redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution gaz exploités par GRDF
25) Renouvellement du contrat enfance jeunesse
26) Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués : délibération modificative pour application de la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015
27) Délibération de principe pour le recrutement d'agents saisonniers pu d'agents pour besoin occasionnel
28) Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation générale : information du conseil municipal
29) Questions diverses

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