Contrexéville avec Passion mais Raison

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Au menu, ce 27 septembre

22/09/2016

 

Conseil Municipal de Contrexéville

Mardi 27 septembre 2016 - 18 heures

Ordre du jour

 

1) Don à la commune d'une sculpture en bronze de Madame Paulmier

2) Emprunts garantis par la commune à la société Batigère Nord-Est : maintien de la garantie de la commune au réaménagement de la dette

3) Admission en non valeur de produits irrécouvrables

4) Renouvellement du contrat de concession avec GrDF

5) Recodification du code de l'urbanisme : évolution de la dénomination des articles applicables au Plan Local de l'Urbanisme

6) Acquisition de deux parcelles forestières sur la commune de Mandres sur Vair

7) Acquisition d'une parcelle de terrain rue Division Leclerc à Contrexéville

8) Cession d'une parcelle de terrain - lieu-dit "La Chaille" à Contrexéville

9) Renouvellement des filtres fermés de la station de traitement d'eau potable de Suriauville - sollicitation d'aide auprès du Conseil Départemental des Vosges

10) Cimetière communal : modification des prix des concessions funéraires

11) Centre des Expressions et de Découverte de la Musique (CEDEM) : modification des tarifs

12) Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels : convention avec le centre de gestion des Vosges pour la réalisation d'un nouveau document et demande de subvention

13) Mission de service civique : convention entre la commune et la Ligue de l'Enseignement

14) Personnel territorial - Prime de fin d'année

15) Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation générale : information du conseil municipal

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