Contrexéville avec Passion mais Raison

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Au point 7, il y aura forcément désaccord

13/12/2016

 

Conseil Municipal de Contrexéville

Mercredi 14 décembre 2016 à 18 heures

Ordre du jour

1 Modification des statuts de la communauté de communes Terre d'Eau : avis du Conseil municipal
2 Budget principal - Commune de Contrexéville décision modificative n° 3/2016
3 Budget Lotissement ZAC - Commune de Contrexéville décision modificative n° 1/2016
4 Budget Bois et Forêts - Commune de Contrexéville décision modificative n° 1/2016
5 Budget communal 2016 : souscription d'un emprunt à taux fixe d'un montant de 300 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Lorraine Champagne-Ardenne
6 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
7 ZAC de l'ancienne BA 902 : autorisation donnée au maire de signer un compromis de vente pour la cession de deux parcelles de terrain à l'entreprise Arches Métropole
8 ZAC de l'ancienne BA 902 : autorisation donnée au maire de signer un compromis de vente pour la cession d'une parcelle de terrain à l'entreprise VOGEP
9 Participation a différents salons au titre de la promotion thermale
10 Subvention exceptionnelle à allouer au bowling club pour l'organisation du repas dansant de la saint sylvestre
11 Acquisition d'une machine à vapeur pour désherbage - Sollicitation d'une subvention auprès de l'Agence Rhin-Meuse
12 Camping municipal : fin du service public pour la gestion et l'exploitation
13 SPL destination Vittel-Contrexéville : délibération complémentaire
14 Intégration dans le domaine public des voiries de la ZAC de l'ex BA 902 - Modificatif
15 SDANC : demande d'adhésion de la commune d'Urville et de la communauté de communes de la région de Rambervillers
16 Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordés par le maire pour l'année 2017
17 Agenda 21 : validation du programme d'actions
18 Convention entre la commune et l'association Chantier Services - année 2017
19 Convention de partenariat entre la commune, AGRIVAIR et GRDF pour le développement des solutions gaz naturel respectueuses de l'environnement
20 Cellules commerciales de la galerie thermale : autorisation donnée à la SAEML des Thermes de sous-louer deux cellules
21 Mise à disposition d'animateurs sportifs sur le temps périscolaire : avenant à la convention liant l'Office Municipal des Sports à la commune
22 Régie de la restauration scolaire et des accueils périscolaires, extrascolaires et multi-accueil : modifications
23 Régie location des locaux et du matériel - Espace Chedid : délibération complémentaire
24 ONF : validation partielle de l'état d'assiette 2017
25 ONF : destination des produits des coupes à marquer parcelle 39a
26 ONF : destination des produits des coupes à marquer parcelles 5-10-11
27 ONF : destination des produits des coupes à marquer parcelles 13-14-15-52b-52c-46
28 ONF : destination des produits des coupes à marquer parcelles 21-71-72
29 ONF : exploitation des châblis de différentes parcelles
30 Personnel communal : modification du tableau des emplois
31 Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation générale : information du conseil municipal

 

 

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