Contrexéville avec Passion mais Raison

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Venez à celui de Contrexéville .......

25/09/2017

 .............. l'ambiance y est plus calme !

 

Conseil Municipal

mercredi 27 septembre 2017 à 18 heures.

 

Ordre du jour :

 

1             Election d'un nouvel adjoint au maire suite à une démission

 

2             Désignation d'un nouveau membre à la commission municipale de la culture

 

3             Désignation d'un nouveau représentant de la commune au conseil d'administration de l'association La Toupie

 

4             Casino : projet d'avenant n°3 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du casino

 

5             Budget principal 2017 : souscription d'un emprunt à taux fixe d'un montant de 80 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Lorraine Champagne Ardennes

 

6             Rapport des représentants de la commune au conseil d'administration de la SAEML de gestion des thermes, saisons 2015 et 2016

 

7             Convention de mandat avec la SEV pour l'étude et la réalisation d'un 3ème lac : clôture des comptes de l'opération et quitus à la SOLOREM

 

8             Convention de mandat avec la SEV pour l'étude et la réalisation du complexe sportif : clôture des comptes de l'opération et quitus à la SOLOREM

 

9             Convention de fourniture d'eau potable entre le syndicat des eaux de l'Anger, la SAUR et la commune de Contrexéville : autorisation de signature donnée au maire

 

10           Convention de souscription entre la commune et la Fondation du Patrimoine : affectation des fonds récoltés

 

11           Adoption du Plan de mise Accessibilité de la Voirie et des Aménagements des Espaces publics

 

12           Commission de délégation de service public : modalités de dépôt des listes

 

13           Adhésion à la Société Publique Locale X-démat

 

14           Centre des Expressions et de Découverte de la Musique (CEDEM) : approbation du règlement intérieur

 

15           Espace Stanislas : approbation du règlement intérieur

 

16           Personnel territorial : mise à jour du régime indemnitaire de la filière police municipale

 

17           Personnel territorial : prime de fin d'année

 

18           Contrat d'assurances des risques statutaires : mandatement du centre de gestion

 

19           Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation générale : information du conseil municipal

 

 

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