Contrexéville avec Passion mais Raison

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Mais de quoi vont-ils débattre ?

22/02/2018

 

ce mardi 27 février 2018 à 18h30

 

au conseil municipal de Contrexéville

 

 

Ordre du jour :

 

1 Débat d'orientation budgétaire : exercice 2018

 

2 Adoption des subventions aux associations et clubs sportifs pour l'année 2018

 

3 Organisation des rythmes scolaires à compter de la rentrée scolaire de septembre 2018

 

4 Modernisation et optimisation de l'éclairage public : demande de subvention auprès de l’État dans le cadre du dispositif d'appui à l'investissement local, de l'appel à projet "TERRITOIRE A ÉNERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE", et auprès du département des Vosges

 

5 Amélioration énergétique école maternelle Jacques Prévert : demande de subvention auprès de l’État dans le cadre du dispositif d'appui à l'investissement local.

 

6 Rénovation des colonnes de la galerie Thermale : demande de subvention auprès de la Région Grand Est et du Département des Vosges

 

7 Renforcement de la vidéo protection au groupe scolaire primaire : demande de subvention auprès de l’État dans le cadre du dispositif d'appui à l'investissement local

 

8 Semaine du développement durable, Fête du printemps, Fête de l'automne : demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges

 

9 "Rendez-vous chez Stan" : demande de subventions auprès de la Région Grand Est et du Conseil Départemental des Vosges

 

10 "Contrexéville Insolite" : demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales, du fonds européen LEADER, de la Région Grand Est et du Conseil Départemental des Vosges

 

11 Convention entre la commune et l'association Chantiers Services : année 2018

 

12 Convention d'exploitation pour les activités nautiques sur le lac inférieur de "La Folie" : saisons 2018 à 2020

 

13 Cellules de la galerie thermale : autorisation donnée au maire de signer un bail dérogatoire au régime des baux commerciaux

 

14 Cellules de la galerie thermale : autorisation donnée au maire de signer un bail dérogatoire au régime des baux commerciaux

 

15 ONF : destination des produits accidentels des feuillus

 

16 ONF : vente après façonnage de la totalité des produits bord de route - parcelle 62

 

17 ONF : vente après façonnage de la totalité des produits bord de route - parcelles 83 et 84

 

18 ONF : vente après façonnage de la totalité des produits bord de route - parcelles 13, 14 et 15

 

19 ONF : validation de l'assiette 2018 : destination des coupes

 

20 ONF : destination des coupes de l'état d'assiette 2018 - parcelles 1,2 et 3

21 ONF : destination des produits de marquage dans les parcelles 6b, 7b, 34, 50, 54b, 67 et 73

 

22 ONF : modification de la destination des houppiers et petits bois de la parcelle 21

 

23 SDANC : demande de retrait de la commune de Crainvilliers

 

24 Modification des statuts du Syndicat Départemental d'Electricité des Vosges

 

25 Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat : autorisation donnée au maire de signer l'avenant n° 2 à la convention

 

26 Modification des horaires d'ouverture de la bibliothèque municipale

 

27 Dénonciation de la convention l'instruction des autorisations d'urbanisme au service instructeur créé par la communauté de communes Terre d'Eau et création d'un service mutualisé avec la commune de Vittel

 

28 Convention de mise à disposition d'un agent communal à la commune de Vittel

 

29 Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation générale : information du conseil municipal

 

 

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